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<br /><br />''Extrait traduit'': De même, le nom "PaysGenWeb" "Le projet PaysGenWeb" (remplacez le mot 'pays' par le nom du pays, et de ses subdivisions jusqu'à la paroisse), et toute autre variation sont d'usage réservé uniquement pour cette organisation et les membres participants...
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<br />
FranceGenWeb est une association indépendante de tout organisme public ou privé, à but non lucratif, régie par la loi du 1er juillet 1901, et le décret du 16 août 1901.
<br />
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* Déclaration en 2002 (19 062) à la préfecture du Puy de Dôme.*Déclaration en novembre 2004 à la sous-préfecture de Rambouillet sous le n°7271*Déclaration en juin 2009 à la Préfecture de la Haute-Garonne N°Waldec : W782000648*N° SIREN : 449 829 241 - N° SIRET : 449 829 241 00016<br />'''Fournisseur du service ''' : Association FranceGenWeb <br />FranceGenWeb<br /> 16 21 rue de la République Gabriel Réby - 31560 SAINT-LÉON95870 Bezons<br />
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