Administratrice, wgw
3 708
modifications
Modifications
m
Paragraphe complémentaire
[http://www.legalis.net/cgi-iddn/certificat.cgi?IDDN.FR.010.0001330.000.R.X.1999.027.31400 http://www.legalis.net/]
FranceGenWeb utilise en tant que membre participant de WorldGenWeb (cf http://www.worldgenweb.org/index.php/policies-and-procedures l'extension GenWeb pour désigner ses sites et services.)
Extrait traduit: De même, le nom "PaysGenWeb" "Le projet PaysGenWeb" (remplacez le mot 'pays' par le nom du pays, et de ses subdivisions jusqu'à la paroisse), et toute autre variation sont d'usage réservé uniquement pour cette organisation et les membres participants...
Toute utilisation non autorisée est considérée comme du parasitisme intellectuel de la marque.
FranceGenWeb est une association indépendante de tout organisme public ou privé, à but non lucratif, régie par la loi du 1er juillet 1901, et le décret du 16 août 1901.
FranceGenWeb.org (deux domaines: FranceGenWeb.org et Memorial-GenWeb.org) est un service de communication audiovisuelle régi par l'article 43 de la loi n°86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée, déclaré auprès du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (déclaration 6369-99) et du Procureur de la République auprès du Tribunal de Grande Instance de Lille - 59 (déclaration L99/99).
Déclaration en 2002 (19 062) à la préfecture du Puy de Dôme.
Déclaration en novembre 2004 à la sous-préfecture de Rambouillet sous le n°7271
Déclaration en juin 2009 à la Préfecture de la Haute-Garonne N°Waldec : W782000648
N° SIREN : 449 829 241 - N° SIRET : 449 829 241 00016
Fournisseur du service : Association FranceGenWeb
FranceGenWeb
16 rue de la République - 31560 SAINT-LÉON
Représentant légal, Directeur de la Publication et de la Rédaction : le président en exercice.
FranceGenWeb.org et Memorial-GenWeb.org sont hébergés par Infomaniak à Genève